Réunion de conseil municipal le 23 novembre à 20h

 

 

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. AFFAIRES GÉNÉRALES

1.1 Marché Pôle santé – avenants en moins-value et en plus-value

1.2 Désignation d’un référent déontologue

1.3 Evolis 23 – transfert de compétences « traitement des déchets » – mise à jour des statuts

1.4 Evolis 23 –  transfert de compétences « SPANC » – mise à jour des statuts

1.5 Boucherie – nouveau bail

  • Adhésion au conseil en énergies partagées du SDEC
  • Demande de subvention DETR 2024 – Numérisation des actes d’état-civil
  • Demande de subvention DETR 2024 – Réfection de la toiture de la caserne

1.9 Demande de maintien de subvention DETR 2024 – travaux de voirie Avenue de la Liberté et rue des Frémeaux

  1. FINANCES LOCALES

Décision modificative – Budget assainissement

  1. INFORMATIONS DIVERSES

3.1 Maison des Assistants Maternels

3.2 Festival Mômes à la page

3.3 Construction d’une passerelle entre Bonnat et Malval

  1. QUESTIONS DIVERSES

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