Réunion de Conseil Municipal – 22/02 à 20h

 

 

 

 

 

 

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 22 février 2023 à 20h à la salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR                                                                       

1. RESSOURCES HUMAINES

Assurance statutaire du personnel affilié à la CNRACL et à l’IRCANTEC

2. URBANISME
   • PLUi :
     • orientations d’aménagement et de programmation
     • validation du Projet d’Aménagement et de développement durable
   • Avis du conseil municipal sur le projet agrivoltaïque Samsolar
   • Aliénation d’un chemin rural « Le Rateau » suite à enquête publique
   • Aliénation d’un bien de section au lieu-dit Le Montatier
3. FINANCES
   • Pôle Santé : financement
   • Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
   • Taxe d’habitation sur les logements vacants

3.4 Pertes sur créances irrécouvrables – extinction de créances – budget assainissement

4. AFFAIRES GENERALES
   • Appel à projet – sécurisation des établissements scolaires
   • Commerces ambulants
5. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Projet « les petites Maisons »