Mercredi 15 Novembre 2023
9h à 12h
Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche
renov23@sde23.fr ou au 
05 55 51 03 39
Réunion publique : La Participation citoyenne Instaurée pour la première fois en 2006, la démarche participation citoyenne consiste à sensibiliser les habitants d’une commune ou d’un quartier et à les associer à la protection de leur environnement. Encadrée par la gendarmerie nationale, “participation citoyenne” vient conforter les moyens de sécurité publique déjà mis en œuvre. Les…
ORDRE DU JOUR AFFAIRES GÉNÉRALES 1.1 Marché Pôle santé – avenants en moins-value et en plus-value 1.2 Désignation d’un référent déontologue 1.3 Evolis 23 – transfert de compétences « traitement des déchets » – mise à jour des statuts 1.4 Evolis 23 – transfert de compétences « SPANC » – mise…