Conseil Municipal le jeudi 19 mai à 20h

Le prochain conseil municipal se tiendra le Jeudi 19 mai à 20h00.
Salle du Conseil Municipal, Mairie de Bonnat.

ORDRE DU JOUR

 

  1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
    1. 1 Désignation de Didier Hebert, conseiller municipal au sein de commissions municipales

1.2 Désignation de Didier Hebert, conseiller municipal en qualité de délégué au Sivu des Ecoles

  1. RESSOURCES HUMAINES

2.1 Suppression d’emplois au tableau des effectifs

2.2 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

2.3 Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

2.4 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

  1. FINANCES LOCALES

3.1 Attribution des subventions 2022 aux associations

3.2 Validation du rapport de la CLECT du 17 février 2022

3.3 Présentation des actions mises en œuvre suite aux observations de la Chambre régionale des comptes

  1. URBANISME

4.1 Aliénation d’un chemin rural « Les Champs » suite à enquête publique

4.2 Demande d’acquisition d’un bien de section au Lieu-dit Le Cheveyron

4.3 Lancement d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural au Lieu-dit Le Coussaget

4.4 Vente de la parcelle BN 137 à MSB 23 pour la construction d’un bâtiment industriel

  1. SANTÉ

5.1 Pôle Santé : avant-projet sommaire et chiffrage

5.2 Bourse d’études étudiant dentiste : conditions d’octroi et approbation de la convention

  1. DIVERS

6.1 Convention de partenariat avec la fourrière de Genouillac

6.2 Maison des assistants Maternels : point avancement des travaux

  1. SYNDICATS

7.1 Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2020 du SIAEP

7.2 Présentation du compte-rendu du Comité Syndical du SDEC 23

  1. QUESTIONS DIVERSES

 

 

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