Conseil Municipal jeudi 14 décembre 2023

8 Déc, 2023   //   par Mairie de Bonnat   //   Actualités  // 

 

 

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR                                                                       

  1. ASSAINISSEMENT

Présentation du schéma directeur d’assainissement par la société VRD’EAU

  1. AFFAIRES GENERALES
    • Mise en œuvre d’une opération de revitalisation du Territoire
    • Demande de subvention DETR 2024 – Numérisation des actes d’état-civil- actualisation du Plan de financement
    • Demande de subvention DETR 2024 – Réfection de la toiture de la caserne – actualisation du plan de financement
    • Contrat Boos’t Comm’une 2023-2026
  2. FINANCES LOCALES
    • Tarifs assainissement 2024
    • Tarifs municipaux 2024
    • Ouverture de crédits 2024
    • Marché Pôle santé – avenant en plus-value AMS lot 11
    • Taxes foncières – optimisation des dépenses – rapport d’audit Juricia Conseils
    • Extinction de créances – budget assainissement
  3. RESSOURCES HUMAINES

Assurance statutaire du personnel affilié à la CNRACL et à l’IRCANTEC

QUESTIONS DIVERSES

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