Conseil municipal

15 Déc, 2022   //   par Mairie de Bonnat   //   Actualités  // 

 

 

 

 

 

 

Le prochain conseil municipal se tiendra le :

LUNDI 19 DECEMBRE 2022,
à 20h00,
Salle du Conseil Municipal, en mairie


ORDRE DU JOUR :
    1. ENVIRONNEMENT
Présentation du projet de panneaux photovoltaïques par le promoteur
    2. FINANCES
2.1 Budget principal –virement de crédits
2.2 Tarifs assainissement 2023
2.3 Budget assainissement – décision modificative n°1
2.4 Tarifs municipaux 2023
2.5 Ouverture de crédits 2023
2.6 Fixation des durées d’amortissement
    3. PÔLE SANTÉ
Réactualisation du plan de financement du pôle santé
    4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
4.2 Mise en place du Règlement intérieur du personnel communal
    5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5.1 Délégation d’un conseiller municipal pour siéger au conseil d’administration du collège
5.2 Proposition nouveaux horaires de la Bonnavette
     6. SYNDICAT
Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2021 du SIAEP
    QUESTIONS DIVERSES

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