DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ⨠ 2023 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Délégation de signature Arrêté n°2026-027 portant délégation de fonction et de signature au 1er adjoint > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Sécurité publique Arrêté n°2026-026 pris en vertu des pouvoirs de policegénérale du Maire en cas de mesures d’extrême urgence 11 le Theil > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Stationnement Arrêté n°2026-025 portant réglementation de la circulation et déviation – Le Theil – le dimanche 31 mai 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Stationnement Arrêté n°2026-024 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’enduro organisé le 31 mai 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Débit de boissons Manifestations Arrêté n°2026-023 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de l’enduro moto organisé le dimanche 31 mai 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Débit de boissons Manifestations Arrêté n°2026-022 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de l’enduro moto organisé le dimanche 31 mai 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Débit de boissons Manifestations Arrêté n°2026-021 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de la grenouille organisée les 5 et 6 avril 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Stationnement Arrêté n°2026-020 règlementant le stationnement et la circulation dans le bourg à l’occasion de la brocante du 05 avril 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Stationnement Arrêté n°2026-019 portant règlementation de la circulation du 07 avril 2026 au 10 avril 2026 > TEMPORAIRE 2026 Arrêté Stationnement Arrêté n°2026-018 portant règlementation de la circulation et mise en place d’une déviation du 13 avril 2026 au 20 avril 2026 1 2 3 4 5 ... 17