> TEMPORAIRE

Autorisation Occupation Domaine Public
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Arrêté n°2025-108 portant autorisation de l’utilisation du domaine public communal pour l’installation d’une terrasse pour la société « l’Auberge du Poney qui Tousse » 1 place de la Promenade

Arrêté n°2025-080 prolongation de l’arrêté 2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la Marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable
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Arrêté n°2025-080 prolongation de l’arrêté 2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la Marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable

Arrêté n°2024-096 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la Saint-Sylvain les 07 et 08 septembre 2024 et de la brocante le dimanche 08 septembre 2024
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Arrêté n°2024-096 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la Saint-Sylvain les 07 et 08 septembre 2024 et de la brocante le dimanche 08 septembre 2024

Arrêté n°2024-087 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche
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Arrêté n°2024-087 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche

Arrêté n°2024-045 portant réglementation de la circulation – D6 – Avenue de la Marche – Route de Guéret – pour des travaux de pose de regards pour des compteurs de sectorisation à partir du 18 mars 2024
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Arrêté n°2024-045 portant réglementation de la circulation – D6 – Avenue de la Marche – Route de Guéret – pour des travaux de pose de regards pour des compteurs de sectorisation à partir du 18 mars 2024

Arrêté n°2024-044 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche
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Arrêté n°2024-044 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche

Arrêté n°2023-110 portant règlementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouverte à la circulation publique en et hors agglomération ainsi que les sections de routes départementales en agglomération au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR
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Arrêté n°2023-110 portant règlementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouverte à la circulation publique en et hors agglomération ainsi que les sections de routes départementales en agglomération au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR

Arrêté n°2023-73 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la saint-sylvain les 2 et 3 septembre 2023 et de la brocante le dimanche 03 septembre 2023
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Arrêté n°2023-73 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la saint-sylvain les 2 et 3 septembre 2023 et de la brocante le dimanche 03 septembre 2023