Arrêté

Arrêté n°2025-128 arrêté permanent de police de circulation au titre de l’année 2026 de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
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Arrêté n°2025-128 arrêté permanent de police de circulation au titre de l’année 2026 de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Autorisation Occupation Domaine Public
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Arrêté n°2025-108 portant autorisation de l’utilisation du domaine public communal pour l’installation d’une terrasse pour la société « l’Auberge du Poney qui Tousse » 1 place de la Promenade

Arrêté n°2025-080 prolongation de l’arrêté 2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la Marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable
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Arrêté n°2025-080 prolongation de l’arrêté 2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la Marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable

Arrêté n°2024-096 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la Saint-Sylvain les 07 et 08 septembre 2024 et de la brocante le dimanche 08 septembre 2024
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Arrêté n°2024-096 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la Saint-Sylvain les 07 et 08 septembre 2024 et de la brocante le dimanche 08 septembre 2024

Arrêté n°2024-087 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche
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Arrêté n°2024-087 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche

Arrêté n°2024-045 portant réglementation de la circulation – D6 – Avenue de la Marche – Route de Guéret – pour des travaux de pose de regards pour des compteurs de sectorisation à partir du 18 mars 2024
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Arrêté n°2024-045 portant réglementation de la circulation – D6 – Avenue de la Marche – Route de Guéret – pour des travaux de pose de regards pour des compteurs de sectorisation à partir du 18 mars 2024

Arrêté n°2024-044 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche
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Arrêté n°2024-044 appelant les électeurs à émettre leur avis sur le projet de mise à disposition gratuite du terrain sectional sur le territoire de la Commune à la Communauté de Communes Des Portes de la Creuse en Marche

Arrêté n°2023-110 portant règlementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouverte à la circulation publique en et hors agglomération ainsi que les sections de routes départementales en agglomération au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR
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Arrêté n°2023-110 portant règlementation de la circulation sur les voies communales, les chemins ruraux, les voies privées ouverte à la circulation publique en et hors agglomération ainsi que les sections de routes départementales en agglomération au droit des chantiers effectués et contrôlés par la SAUR

Arrêté n°2023-73 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la saint-sylvain les 2 et 3 septembre 2023 et de la brocante le dimanche 03 septembre 2023
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Arrêté n°2023-73 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête foraine de la saint-sylvain les 2 et 3 septembre 2023 et de la brocante le dimanche 03 septembre 2023