> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2026-003 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 21 février 2026 à l’occasion d’un concours de belote organisé par l’ASEM
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-133 portant réglementation de la circulation et mise en place d’une déviation du 05 au 09 JANVIER 2026
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-132 réglementant le stationnement
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté permanent n°2025-131 portant autorisation du stationnement à villevomont pour les transports scolaires
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-130 portant autorisation de stationnement aire de stationnement des camping-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-129 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le vendredi 12 décembre 2025 à l’occasion du marché de Noël de l’ASC école de Bonnat
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-128 arrêté permanent de police de circulation au titre de l’année 2026 de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-127 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté et mise en place d’une déviation pour les véhicules poids-lourds
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-126 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 24 et dimanche 25 janvier 2026 à l’occasion d’un tournoi de Badminton
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-125 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 13 et dimanche 14 décembre 2025 à l’occasion d’un tournoi de Badminton
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-124 portant autorisation de stationnement – Aire de stationnement des camping-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-123 portant réglementation de la circulation et mise en place d’une déviation du 08 au 18 décembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-122 portant autorisation d’occupation du domaine public et réglementation du stationnement rue Grande les 27 et 28 novembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-121 réglementant le stationnement chemin de ronde annule et remplace l’arrêté n°2025-120
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-120 réglementant le stationnement chemin de ronde (devant l’école maternelle)
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-119 instauration d’un sens unique de circulation temporaire – Voie communale n°102 (Chemin de ronde)
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-118 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le Dimanche 30 novembre 2025 à l’occasion du Marché de l’Avent
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-117 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 06 décembre 2025 à l’occasion du bal des pompiers
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-116 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le 21 novembre 2025 à l’occasion d’une randonnée nocturne en faveur du Téléthon
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-115 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté et mise en place d’une déviation du 13 novembre 2025 au 28 novembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-114 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté du 13 novembre au 28 novembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-113 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté du 06 novembre au 05 décembre 2025 annule et remplace l’arrêté n°2025-112
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-112 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté du 06 novembre au 05 décembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-111 portant interdiction de stationnement place de la fontaine, parking devant la Mairie
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-110 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-109 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Marche jusqu’au 1 bis route de Guéret pour des travaux de réfection de voirie
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-108 portant autorisation de l’utilisation du domaine public communal pour l’installation d’une terrasse pour la société « l’Auberge du Poney qui Tousse » 1 place de la Promenade
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-107 portant réglementaition de la circulation et du stationnement rue George Sand pour des travaux de réparation de canalisations fuyardes dans l’agglomération et hors agglomération
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-106 portant autorisation de stationnement aire de stationnement des campings-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-105 portant réglementation de la circulation et mise en place d’une déviation le 27 octobre 2025 prolongation de l’arrêté n°2025-104
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-104 portant réglementation de la circulation et mise en place d’une déviation le 24 octobre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-101 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-100 de main levée de l’arrêté n°2025-074 de mise en sécurité
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-099 portant autorisation de stationnement aire de stationnement des camping-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-098 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté du 22 au 26 septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-097 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue grande pour des travaux d’installation de fibre optique au 2 rue des Genévriers le 30 septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-096 portant réglementation de la circulation et du stationnement impasse des rosiers pour des travaux de création de branchement de gaz neuf du 22 et 27 septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-095 portant permis de stationnement pour emménagement rue grande du 25 au 27 septembre inclus
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-094 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-093 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-092 portant interdiction de stationnement et de circulation dans l’agglomération de Bonnat à l’occasion de la fête patronale les 6 et 7 septembre 2025
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-091 arrêté permanent portant interdiction d’arrêt et de stationnement devant l’école primaire, 12 rue George Sand
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-090 portant autorisation de stationnement aire de stationnement des camping-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-089 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire les 6 et 7 septembre 2025 à l’occasion de la fête patronale
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-088 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue Grande le 26 août 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-087 portant interdiction de circulation et de stationnement place du champ de Foire du 21 au 25 août 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-086 portant autorisation de stationnement aire des camping cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Environnement | Secours Catholique Arrêté n°2025-085 interdisant les dépôts sauvages de vêtements et objets sur le trottoir devant la boutique « vet’accueil » du secours catholique
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-084 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le lundi 1er septembre 2025 à l’occasion de la 53ème Foire primée
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-083 portant interdiction de circulation et déviation – Le Theil – du 28 juillet au 1er août 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-082 portant réglementation de la circulation « Le pouyoux » pour des travaux de raccordement ligne électrique à partir du 15 juillet 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Circulation | Feu d'artifice Arrêté n°2025-081 portant sur l’annulation du feu d’artifice prévu le 13 juillet 2025 en raison du risque incendie
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-080 prolongation de l’arrêté 2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la Marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-079 reglementant la circulation et le stationnement sur la place du Foirail à l’occasion de la foire primée le 1er septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Commerce et artisanat Arrêté n°2025-078 autorisant la pose d’enseigne SAS L’AUBERGE DU PONEY QUI TOUSSE sur un immeuble sis 1 place de la Promenade 23220 BONNAT
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-077 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-076 portant réglementation de la circulation et du stationnement route de Guéret pour des travaux de remplacements de canalisations fuyardes du 1er juillet 2025 au 1er septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-075 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 5 avenue de la marche au 1 bis route de Guéret pour des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-074 de mise en sécurité dans interdiction d’habiter
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Bal | Stationnement Arrêté n°2025-073 réglementant le stationnement et la circulation dans le bourg à l’occasion du bal du 13 juillet 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-072 portant interdiction de circuler sur le chemin du Pont à la Chatte – Route d’Aigurande du 25 au 28 juillet 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Circulation | Feu d'artifice Arrêté n°2025-071 Portant autorisation d’un tir de feu d’artifices ou spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2025 Et sur l’interdiction de circulation et de stationnement des vehicules
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-070 délimitation d’un périmètre de sécurité
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-069 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le vendredi 27 juin 2025 à l’occasion de la fête de l’école
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-068 portant réglementation de la circulation et du stationnement route de Guéret pour des travaux de remplacements de canalisations fuyardes du 1er juillet 2025 au 1er septembre 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-067 portant autorisation de stationnement sur l’aire de stationnement des camping-cars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté Arrêté n°2025-065 désignation d’un agent dans les fonctions de référents
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-064 réglementant le stationnement et la circulation dans le bourg à l’occasion du festiv’ Banda le samedi 05 juillet 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-063 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le dimanche 29 juin 2025 à l’occasion d’une journée pêche
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-062 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-061 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 14 juin 2025 à l’occasion de la kermesse de l’école maternelle
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-060 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le samedi 06 juin 2025 à l’occasion du festival de Bandas
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-059 portant réglementation du stationnement et de la circulation au lieu-dit Beauvais du 03 juin au 17 juin 2025 – prolongation de l’arrêté n°2025-051
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-058, réglementant le stationnement place du Foirail
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-057 de main levée de l’arrêté n°2025-033 de mise en sécurité
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-056, réglementant le stationnement place de la Promenade du 4 au 6 juin 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-055 (annule et remplace l’arrêté n° 2025-050), interdisant la circulation et le stationnement pendant les travaux d’assainissement dans l’agglomération de Bonnat
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-054 portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Bonnat pour l’ADS N°3
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-053 portant réglementation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-052 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-051, portant réglementation du stationnement et de la circulation au lieu-dit Beauvais du 19 mai 2025 au 02 juin 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-050, interdisant la circulation et le stationnement pendant les travaux d’assainissement dans l’agglomération de BONNAT
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-049 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire les 17 et 18 mai 2025 de qualifications de pétanque
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-048, portant interdiction de circulation et de stationnement place du champ de foire
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-047, portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Marche du 14 au 29 mai 2025 pour des travaux effectués par l’entreprise ALLEZ ENERGIE
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-046 réglementant la circulation à 30 km/h sur la voie communale n°102 (phase expérimentale)
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-045 portant réglementation d’occupation du domaine public
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-044 interdisant l’accès à l’aire de jeux située chemin de ronde
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-043 portant autorisation de stationnement place de la Promenade pour la tenue d’une distribution alimentaire les 6 et 20 mai 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-042 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le 26 avril 2025 à l’occasion d’un repas annuel
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-041 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire les 20 et 21 avril 2025 à l’occasion de la fête de la Grenouille
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-040 réglementant la circulation et le stationnement dans le bourg à l’occasion de la brocante du 20 avril 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-039 portant réglementation d’occupation du domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-038 autorisant un commerçant à occuper le domaine public
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-037 portant autorisation d’occupation du domaine public place de la promenade
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-036 portant autorisation de stationnement place de la promenade
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-035 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire les 5 et 6 avril 2025 à l’occasion d’un championnat départemental de Badminton
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-034 portant interdiction de stationnement et de circulation place de la promenade
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-033 de mise en sécurité sans interdiction d’habiter
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-032 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire le 22 mars 2025 à l’occasion d’une soirée Karaoké
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-031 portant réglementation de la circulation Chemin de Ronde du 24 au 28 mars
2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Bonnat
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-029 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le samedi 29 mars 2025 à l’occasion d’un repas dansant
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-028 portant réglementation de la circulation, du stationnement et limitation de la vitesse avenue de la Liberté du mardi 18/03 au vendredi 21/03/2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Commerce et artisanat Arrêté n°2025-027 autorisant la pose d’enseigne pour l’entreprise SAS GAILLARD sur l’immeuble sis 2 rue de la Paix 23220 BONNAT
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-026 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le samedi 08 et dimanche 09 mars 2025 à l’occasion d’un tournoi de Basket
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-025 portant fermeture définitive déplacement de l’aire de jeux située place du foirail
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-024 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le samedi 15 février 2025 à l’occasion d’un repas dansant
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-023 portant interdiction de circulation et déviation – le Theil – Dimanche 16 mars 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-022 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’enduro les 15 et 16 mars
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-021 portant autorisation de stationnement place de la promenade – Banque alimentaire
> PERMANENT | 2025 | Arrêté | Sécurité publique Arrêté n°2025-020 portant délimitation d’un périmètre de sécurité, rue Grande
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-019 portant autorisation de stationnement place du Foirail le 18 février 2025
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-018 portant autorisation de stationnement place de la Promenade les mardis 4 et 18 février
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-017 portant interdiction de circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la voie communale n°101
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-016 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le 16 mars 2025 à l’occasion du championnat de France Enduro des Régions
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-015 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire les 15 et 16 mars 2025 à l’occasion du championnat de France Enduro des Régions
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-014 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Snack Kebab
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-013 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – Lionel Pizza
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Circulation | Occupation Domaine Arrêté n°2025-012 portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Circulation | Occupation Domaine Arrêté n°2025-011 portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-010 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – BALVAY Louis
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-009 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – BALVAY Sophie
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-008 portant autorisation de stationnement au lieu-dit le theil pour les transports scolaires
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-007 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – La table de mon grand-père
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-006 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – GEORGET Jean-Marie
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Occupation Domaine | Stationnement Arrêté n°2025-005 portant autorisation d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales – SCEA les Clidières
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-004 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le 18 janvier 2025 à l’occasion d’un concours de belote
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Débit de boissons | Manifestations Arrêté n°2025-003 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire le 11 janvier 2025 à l’occasion d’une journée de matchs
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-002 portant autorisation de stationnement Place de la Promenade
> TEMPORAIRE | 2025 | Arrêté | Stationnement Arrêté n°2025-001 portant autorisation de stationnement à Écoubillat pour les transports scolaires
