Réunion de Conseil Municipal – 22/02 à 20h

16 Fév, 2023   //   par Mairie de Bonnat   //   Actualités  // 

 

 

 

 

 

 

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 22 février 2023 à 20h à la salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR                                                                       

  1. RESSOURCES HUMAINES

Assurance statutaire du personnel affilié à la CNRACL et à l’IRCANTEC

  1. URBANISME
    • PLUi :
      • orientations d’aménagement et de programmation
      • validation du Projet d’Aménagement et de développement durable
    • Avis du conseil municipal sur le projet agrivoltaïque Samsolar
    • Aliénation d’un chemin rural « Le Rateau » suite à enquête publique
    • Aliénation d’un bien de section au lieu-dit Le Montatier
  2. FINANCES
    • Pôle Santé : financement
    • Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
    • Taxe d’habitation sur les logements vacants

3.4 Pertes sur créances irrécouvrables – extinction de créances – budget assainissement

  1. AFFAIRES GENERALES
    • Appel à projet – sécurisation des établissements scolaires
    • Commerces ambulants
  2. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Projet « les petites Maisons »

 

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