Actes réglementaires
Arrêté n°2024-037 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée dansante de la fête de la grenouille le dimanche 31 mars 2024
Arrêté n°2024-036 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête de la grenouille le dimanche 31 mars 2024
Arrêté n°2024-035 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un tournoi national du club le dimanche 28 avril 2024
Arrêté n°2024-034 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un tournoi national du club le samedi 27 avril 2024
Arrêté n°2024-033 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto le dimanche 10 mars 2024
Arrêté n°2024-032 portant règlementation de la circulation avenue de la Marche le 15 mars 2024
Arrêté n°2024-031 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un championnat départemental le dimanche 10 mars
Arrêté n°2024-030 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un championnat départemental le samedi 09 mars
Arrêté n°2024-029 règlementant la circulation et le stationnement dans le bourg
Arrêté n°2024-028 portant autorisation de stationnement place de la Promenade
Arrêté n°2024-027 portant interdiction de stationnement 2 place de la Fontaine le 27 février 2024
Arrêté n°2024-026 portant règlementation de la circulation rue des Frémeaux à partir du 4 mars 2024
Arrêté n°2024-025 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une bourse aux vêtements
Arrêté n°2024-024 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concours de belote
Arrêté n°2024-023 (bientôt disponible)
Arrêté n°2024-022 portant permis de stationnement rue grande du 19 au 22 février
Arrêté n°2024-021 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas dansant le 24 février 2024
Arrêté n°2024-020 règlementant le stationnement et la circulation dans le bourg
Arrêté n°2024-019 portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un tournoi
Arrêté n°2024-018 portant interdiction d’accès à la pelouse du stade municipal le 27/01/24
Arrêté n°2024-017 bis portant permission de voirie
Arrêté n°2024-017 portant permission de voirie
Arrêté n°2024-016 portant autorisation de stationnement place de la promenade
Arrêté n°2024-015 portant permission de voirie
Arrêté n°2024-014 portant règlementation de la circulation en agglomération route départementale D6
Arrêté n°2024-013 portant autorisation d’occupation du domaine public – Snack Kebab
Arrêté n°2024-012 portant autorisation d’occupation du domaine public – Lionel Pizza
Arrêté n°2024-011 règlementant la circulation pour l’année 2024 dans le cadre de l’exploitation du réseau public de fibre optique
Arrêté n°2024-010 portant autorisation d’occupation du domaine public – La table de mon grand-père
Arrêté n°2024-009 portant autorisation d’occupation du domaine public – Sasa saveurs
Arrêté n°2024-008 portant autorisation d’occupation du domaine public – Chèvrerie de Braconnais
Arrêté n°2024-007 portant autorisation d’occupation du domaine public – SCEA Les Clidières
Arrêté n°2024-006 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un match de basket le 17/02/24
Arrêté n°2024-005 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un match de basket le 10/02/24
Arrêté n°2024-004 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un tournoi le 02/03/24
Arrêté n°2024-003 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas dansant le 10/02/24
Arrêté n°2024-002 portant réglementation de l’occupation du domaine public (du 11/01/24 au 12/02/24)
Arrêté permanent n°2023-001 portant interdiction de circulation des véhicules à moteur dans l’enceinte du stade municipal